matérialité d’un fait

matérialité d’un fait
matérialité d’un fait
skutková podstata (práv.)

Dictionnaire français-tchèque. 2015.

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  • matérialité — [ materjalite ] n. f. • 1470, rare av. XVIe; de matériel 1 ♦ Caractère de ce qui est matériel. Le spiritualisme refuse d admettre la matérialité de l âme. 2 ♦ Dr. Matérialité d un fait, d un acte (opposé à motifs), ce qui peut être vérifié. ⇒… …   Encyclopédie Universelle

  • fait — 1. fait, faite [ fɛ, fɛt ] adj. • 1690; de 1. faire 1 ♦ Qui est constitué, a tel aspect. ♢ Quant au physique. Être bien fait, mal fait. ⇒ 1. bâti, fam. foutu. Il est bien fait de sa personne. Une femme bien faite. ⇒ girond (cf. fam. Bien balancée …   Encyclopédie Universelle

  • MATÉRIALITÉ — n. f. Qualité de ce qui est matière. Il se dit aussi de la Réalité des faits. La matérialité d’un fait …   Dictionnaire de l'Academie Francaise, 8eme edition (1935)

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  • Responsabilite du fait des choses — Responsabilité du fait des choses Droit de la responsabilité Fondamentaux Responsabilité civile · Responsabilité pénale · Responsabilité administrative Faute · Garantie Dommage · Fait générateur · Lien de causalité …   Wikipédia en Français

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  • circonstance — [ sirkɔ̃stɑ̃s ] n. f. • 1260; lat. circumstantia, de circumstare « se tenir debout autour » 1 ♦ (Souvent au plur.) Particularité qui accompagne un fait, un événement, une situation. ⇒ accident, climat, condition, détermination, modalité,… …   Encyclopédie Universelle

  • Peche (islam) — Péché (islam) Globalement, la notion de péché en islam ( ذنب [dhanb]) ne diffère pas grandement de celle des autres religions : le meurtre l adultère l absorption d une nourriture impure (haram c est à dire non halal) la bidah l idolâtrie… …   Wikipédia en Français

  • Péché (islam) — Globalement, la notion de péché en islam ( ذنب [dhanb]) ne diffère pas grandement de celle des autres religions : le meurtre l adultère l absorption d une nourriture impure (haram c est à dire non halal) la bidah l idolâtrie (shirk) ou… …   Wikipédia en Français

  • Taabo — 6°14′N 5°08′W / 6.233, 5.133 Taabo est une localité du sud est de la Côte d Ivoire et appartenant au département de …   Wikipédia en Français

  • Péché dans l'islam — Globalement, la notion de péché dans l islam ( ذنب [dhanb]) ne diffère pas grandement de celle des autres religions : le meurtre l adultère l absorption d une nourriture impure (haram c est à dire non halal) l hérésie l idolâtrie (shirk) ou… …   Wikipédia en Français

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